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Saint-Exupéry, le droit moral, la succession et la transaction (1/2) | Livres Hebdo
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L’économie de la rente passe quand même avant la littérature. Faut pas exagérer, isn’t it ?
Où l’on voit également que le « droit moral » n’est qu’une carte dans la main d’un négociateur, et nullement un outil pour le respect d’une oeuvre. Dommage, l’idée était bonne, mais la réalisation désastreuse (et ce n’est pas la première fois, cf. le livre « Cosette » et la famille Hugo - heureusement déboutée... versqatilité et insécruité juridique sur le statut du droit moral.

Les revenus générés par l’œuvre d’Antoine de Saint-Exupéry restent au cœur de batailles juridiques.
La Cour de cassation a statué, le 5 avril 2018, dans une nouvelle affaire Saint-Exupéry, rendant une décision instructive sur la possibilité de transiger sur le droit moral d’un auteur et sur sa dévolution successorale. L’œuvre d’Antoine de Saint-Exupéry reste en effet une des plus intéressantes… financièrement.

Car celui qui eut sa vie durant de récurrentes peines d’argent génère depuis sa disparition, en 1944, de colossaux revenus. Si l’auteur du Petit Prince, publié à New York en 1943 et en France en 1945, n’a pas bénéficié des avantages que ne tarda pas à produire son œuvre, ses héritiers et son éditeur, eux, contemplent leurs escarcelles se remplir des dividendes que leur procure depuis plus d’un demi-siècle la vente de ses livres.

C’est simple, Le Petit Prince est l’un des textes qui s’écoule le plus dans le monde (trente millions d’exemplaires), avec la Bible et Le Capital de Marx. Il est traduit en près de deux-cents langues, y compris le toba, langue amérindienne de l’Argentine où n’avait jusque-là été transposé que le Nouveau Testament...

Héritage

Quelles sommes les éditions Gallimard, qui perçoivent les droits étrangers avec la succession, engrangent-elles chaque année sur le nom de Saint-Exupéry ? C’est un secret. Le reste du pactole revient donc à la famille, du moins pour la moitié, l’autre étant dévolue à José Martinez Fructuoso, ancien secrétaire particulier de Consuelo de Saint-Exupéry, veuve de l’aviateur, qui, à sa mort en 1979, lui lègue ses biens et ceux dont elle a hérité de son mari.

N’ayant pas eu d’enfant, l’écrivain avait désigné sa famille comme dévolutaire des droits sur son œuvre et son nom, c’est-à-dire ses deux sœurs survivantes, Simone, morte en 1979 (comme Consuelo), et Gabrielle, disparue en 1986 – son frère, François, et sa sœur, Marie-Madeleine, étaient morts avant lui.

Gabrielle d’Agay —elle avait épousé Pierre, comte de Giraud d’Agay en 1923—, cadette de la famille, est la seule à avoir eu des enfants. Les quatre neveux d’Antoine de Saint-Exupéry sont donc devenus les héritiers et ayants droit de son œuvre. Tous se sont regroupés au sein de la Succession Antoine de Saint-Exupéry-d’Agay.

Partage par moitié

Précisions que, quand Consuelo meurt en 1979, elle lègue ses biens et ceux dont elle avait hérité de son mari —lesquels se composaient de lettres, cahiers de notes, papiers divers et manuscrits, ainsi que la moitié des royalties de son œuvre— à José Martinez Fructuoso. Le légataire de Consuelo de Saint-Exupéry partage donc les droits d’auteur engendrés par ces documents et l’ensemble des textes de l’écrivain avec la famille d’Agay, qui dispose en sus de l’exclusivité du droit moral. Ce qui signifie qu’elle seule est en mesure d’autoriser, ou non, les nouvelles exploitations des œuvres de Saint-Exupéry et des produits dérivés qui en sont issus, indépendamment de toute question de propriété patrimoniale.

La Cour de cassation décrit, dans son arrêt de 2018, l’accord intervenu en 1947 entre les deux branches de la succession : "par une convention conclue le 29 mai 1947, pour « régler les droits respectifs des parties (relatifs) à la propriété littéraire des ouvrages de Saint-Exupéry », Consuelo, d’une part, Simone et Gabrielle d’Agay, d’autre part, ont décidé que « les héritiers du sang (auraient) seuls la propriété morale de l’oeuvre d’Antoine, le droit de décider quelles (seraient) les oeuvres à publier ou à rééditer, ainsi que... tous les droits qu’avait sur l’oeuvre l’auteur de son vivant » ; que les parties ont convenu, en outre, que « les produits de l’oeuvre (…) tant publiée de son vivant que posthume », seraient partagés par moitié".

Atteinte au droit moral

Malgré cet accord originel, les relations sont en apparence tendues entre les deux branches, puisque, déjà, le 17 octobre 2008, Les Arènes étaient condamnées pour atteinte au droit moral, et sommées de verser 68500 euros (sur les 100000 d’abord réclamés) de dommages et intérêts et frais de justice. Trois ans plus tôt, l’éditeur avait publié sans autorisation des lettres inédites de Saint-Exupéry à Consuelo, reproduites dans Antoine et Consuelo de Saint-Exupéry, un amour de légende, ouvrage coécrit par Alain Vircondelet et José Martinez Fructuoso.

Dans la mesure où ni le légataire universel de Consuelo ni Les Arènes n’ont sollicité l’accord des d’Agay, ceux-ci ont porté l’affaire devant la justice. Et celle-ci leur a donné raison. Le tribunal a considéré que la reproduction de « 51 œuvres originales inédites d’Antoine de Saint-Exupéry, sans solliciter préalablement l’accord des consorts Giraud d’Agay » portait « atteinte au droit de divulgation post-mortem dont ces derniers sont titulaires ».

Réhabilitation

Le livre d’Alain Vircondelet et José Martinez Fructuoso montre des photographies, des reproductions d’objets, de télégrammes, qui sont des documents inédits sur lesquels, selon Laurent Beccaria, directeur des Arènes, les d’Agay ne détiennent pas de droits. Le directeur des Arènes explique aussi : « C’est un livre de charme, d’atmosphère, qui réhabilite une histoire d’amour émouvante et méconnue. La famille d’Agay nous reproche la divulgation d’extraits inédits, qui ne sont qu’une tête d’épingle des trésors qui reposent dans les archives de Consuelo. Le litige porte sur une dizaine de documents, quand le livre en contient environ quatre cents et pourrait en contenir des milliers d’autres, qui dorment encore dans des coffres, à cause du climat conflictuel qui entoure ce dossier. »

Ce livre est aussi une entreprise de réhabilitation après les mots très virulents dont Consuelo était l’objet dans un catalogue paru à l’occasion d’une exposition organisée à la BNF, et à travers lesquels il était sous-entendu que son épouse n’avait été qu’une sorte d’erreur dans l’existence de l’écrivain.

Or, poursuit Laurent Beccaria, « dans la réalité, Saint-Exupéry était un homme incroyablement vulnérable, déchiré, avec des amours multiples, mais qui a toujours gardé un lien fusionnel avec Consuelo. Les lettres qu’il lui a écrites montrent une tendresse forte et durable pour sa femme. Toutes les archives conservées par José Martinez-Fructuoso confirment qu’elle a joué un rôle important jusqu’à la fin. Comme les Mémoires de la rose, ses souvenirs posthumes publiés par Plon, ce livre lui rend justice. » Cela n’a pas convaincu les juges.

#Edition #Domaine_public #Héritage #Droit_moral

Polémica Cubana » Blog Archive » Cuba-États-Unis : le goût aigre-doux du boléro

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A la fin du XIXe siècle, l’écrivain cubain José Martí, en exil à New York, écrit une phrase célèbre de la littérature hispanique : « J’ai vécu dans le monstre et j’en connais les entrailles ». Le monstre, c’est les États-Unis. Martí meurt de retour dans l’île en 1895, stupidement tué par une balle pendant une bataille de la guerre d’Indépendance : Jonas ne sort pas impunément du cercle de la lampe et de la baleine étoilée. Trois ans plus tard, l’île est délivrée de l’Espagne. Cette liberté, acquise par la lutte d’un peuple et de ses intellectuels, est aussitôt confisquée par les États-Unis. Jusqu’en 1959, de dictatures en démocraties avortées, à travers toutes sortes de combats héroïques et d’aléas peu reluisants, Cuba devient le terrain de plaisir, de jeu et d’affaires de son grand voisin, de ses entreprises et de ses mafias. Il est difficile de saisir la portée et les enjeux du « grand rapprochement » actuel, si l’on oublie cette perspective.

#cuba #états-unis

Les États-Unis doivent lever les sanctions économiques contre Cuba, déclare le Président du Sénat Français

Conversations avec Jean-Pierre Bel, Président du Sénat français

Salim Lamrani
Opera Mundi

Président du Sénat depuis 2011, Jean-Pierre Bel est le deuxième personnage de l’Etat français selon la Constitution. Ce proche du Président de la République François Hollande est devenu le premier socialiste à occuper ce poste à la Chambre haute du Parlement sous la Ve République. Parlant couramment espagnol, c’est un fin connaisseur de l’Amérique latine et notamment de Cuba.
Né en 1951 au sein d’une famille de résistants communistes du sud de la France, Jean-Pierre Bel s’est engagé dès les années 1970 dans les réseaux de solidarité avec l’opposition espagnole en lutte contre la dictature de Francisco Franco, accueillant les réfugiés et fournissant de l’aide matérielle aux antifascistes. Lors de l’une de ces opérations, il sera même arrêté par la police franquiste et passera plusieurs mois dans les geôles espagnoles.
Elu maire en 1983 et sénateur en 1998, Jean-Pierre Bel a présidé le groupe socialiste du Sénat de 2004 à 2011 et a siégé pendant plus de dix ans au bureau national du Parti socialiste, avant d’être élu numéro deux de la Nation. Jean-Pierre Bel est un fervent partisan d’un rapprochement entre la France et l’Amérique latine – notamment avec Cuba, pour des raisons non seulement politiques mais également affectives. En effet, admirateur de la Révolution cubaine depuis son adolescence, charmé par l’intelligence remarquable du peuple de José Martí, le Président du Sénat a épousé une Cubaine et de cette union est née une fille.
Au cours de ces conversations réalisées dans l’île, le Président du Sénat aborde les relations entre Cuba et la France, la politique de l’Union européenne vis-à-vis du gouvernement de Raúl Castro, le conflit bilatéral entre Washington et La Havane ainsi que les perspectives de sa normalisation sous le second mandat de Barack Obama. Il évoque également la distinction octroyée à Eusebio Leal, historien de La Havane, qui a reçu au nom du Président de la République la Croix de Commandeur de la Légion d’Honneur. Enfin, ce dialogue s’achève sur une réflexion autour de la figure de Maximilien Robespierre, Héros de la Révolution française.


Salim Lamrani : Monsieur le Président, dans quel état se trouvent les relations entre Cuba et la France ?

Jean-Pierre Bel : Les relations entre nos deux pays se trouvent à une étape charnière. Il y a eu récemment, à la fin du mois de janvier, la rencontre entre l’Union européenne et la Communauté des Etats latino-américains et caribéens à Santiago du Chili, où les dirigeants des deux continents ont pu échanger des points de vue et des idées sur l’avenir de notre monde et sur le modèle de société que nous voulons construire. Cuba a pris la présidence de cette institution, la CELAC, qui regroupe les 33 nations d’Amérique latine et de la Caraïbe et il s’agit là d’un événement majeur. Le Premier ministre français, Jean-Marc Ayrault, était à Santiago et je puis vous affirmer qu’il y a une volonté très forte de la part de notre pays, la France, d’approfondir les relations avec Cuba. J’en ai personnellement parlé avec le Président de la République, François Hollande, et il y a une réelle résolution à renforcer nos liens avec La Havane.

SL : Quels sont les liens entre les deux nations ?

JPB : Les liens sont multiples et ils sont d’ordre historique et culturel. La Révolution française et la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen avaient beaucoup influencé les plus grands penseurs cubains, en particulier l’Apôtre et Héros national cubain José Martí. La Révolution française a également marqué la Révolution cubaine dans sa lutte pour l’indépendance. L’hymne national cubain, La Bayamesa, est directement inspiré de La Marseillaise et il y a une grande similitude entre nos drapeaux. De grands personnages français ont participé à l’organisation de ce pays. Pour La Havane, par exemple, c’est un architecte français qui a réalisé les grandes infrastructures autour de la capitale. La ville de Cienfuegos a été fondée par des Français de Bordeaux. Cuba est un pays qui a beaucoup fasciné les Français. Ma génération a beaucoup été marquée par l’épopée révolutionnaire de Fidel Castro. Nous avions tous le portrait de Che Guevara dans nos chambres.
Plus qu’un symbole, la France et Cuba partagent une histoire commune. Nous avons donc la responsabilité, nous, générations d’aujourd’hui, de reprendre cette histoire et de faire en sorte que nos deux pays, nos deux peuples, puissent retrouver une amitié solide et fraternelle.

SL : Qu’en est-il aujourd’hui ?

JPB : Aujourd’hui, l’époque est différente et je souhaite, compte-tenu des mes liens particuliers avec Cuba, contribuer à retrouver cette voie de l’amitié et à partager nos points de vue. La France a un rôle à jouer à Cuba et de grandes sociétés françaises y sont présentes, comme par exemple l’entreprise Bouygues qui construit plusieurs complexes hôteliers et qui a de nombreux projets sur cette île. Il y a également le magnifique mariage entre Cuba et la France avec la marque Havana Club et l’entreprise Pernod-Ricard qui permet de porter à travers le monde l’excellence cubaine en matière de rhum. Air France a également une place particulière à Cuba. Nous voulons tous approfondir nos liens avec Cuba et développer notre coopération, et pour cela nous devons respecter ce qu’est ce pays, son identité, son système et sa manière de fonctionner. Nous avons une grande marge de progression devant nous.

SL : Que représente ce voyage à Cuba pour vous ?

JPB : Je suis chargé de porter cette parole d’amitié et de fraternité de la France à Cuba, et ce voyage a une dimension émotive particulière pour moi car ma seconde famille se trouve dans ce pays. Mon épouse est cubaine et j’ai ce pays au cœur. Mais je suis ici en tant que Président du Sénat français, c’est-à-dire en tant que deuxième personnage de la République pour témoigner de l’importance que mon pays accorde aux relations et au dialogue avec Cuba.

SL : L’Union européenne impose depuis 1996 une Position commune à Cuba, officiellement en raison de la situation des droits de l’homme, faisant de l’île la seule nation du continent à être stigmatisée de la sorte. Loin de constituer une politique constructive, elle s’est révélée être le principal obstacle à la normalisation des relations entre La Havane et Bruxelles. Ne serait-il pas judicieux pour l’UE de modifier son approche vis-à-vis des autorités cubaines ?

JPB : L’Union européenne doit certainement évoluer et elle est d’ailleurs en train de modifier son approche vis-à-vis de Cuba. La Position commune est une politique révolue et la France souhaiterait se faire l’interlocuteur de cette réalité et convaincre le reste de l’Europe que le dialogue est nécessaire avec Cuba. Nous sommes conscients des difficultés car nous n’avons pas la même vision des choses. Nos systèmes politiques sont différents. Néanmoins, nous sommes lucides et nous savons tout ce qu’a pu endurer ce pays au cours des dernières années. Pour le peuple cubain, la réalité a été difficile. Il m’arrive de vivre avec le peuple cubain et de partager sa vie quotidienne et je suis toujours frappé par sa capacité à faire face aux difficultés, pour bien vivre, pour mieux manger, pour avoir un meilleur confort. Mais il s’agit surtout d’une lutte pour la dignité. Pour nous, Français, Cuba, terre d’esprits libres, est synonyme d’intelligence, de dignité et de beauté. De ce point de vue, nous nous sentons très proches de ce peuple et de ces valeurs que nous portons ensemble.

SL : Les Etats-Unis imposent des sanctions économiques à Cuba depuis plus d’un demi-siècle. Elles affectent les catégories les plus fragiles de la société. L’immense majorité de la communauté internationale – 186 pays en 2012 – se prononce pour leur levée immédiate. Le moment n’est-il pas venu pour Washington de normaliser ses relations avec Cuba ?

JPB : Loin de moi l’idée de m’ingérer dans les relations entre deux pays, mais si je dois donner mon sentiment, je dirais que le moment est arrivé, plus que jamais, de retrouver le sens des réalités. Il n’y a que 170 kilomètres de distance entre ces deux nations qui, au cours de l’histoire, se sont toujours regardées face à face. Il est temps que les deux peuples marchent ensemble, l’un à côté de l’autre. Ce serait dans l’intérêt de tous de mettre de côté les différends et de regarder collectivement l’avenir d’un œil paisible. Il est temps d’en finir avec les sanctions économiques qui durent depuis cinquante ans et qui font souffrir le peuple cubain.

SL : Au nom du Président de la République française, François Hollande, vous venez de décorer Eusebio Leal, historien de la ville de La Havane, de la Croix de Commandeur de la Légion d’Honneur. Il s’agit de la plus haute et plus ancienne distinction que décerne notre nation. Quels critères ont motivé cette décision ?

JPB : Eusebio Leal est pour nous un grand personnage. Je l’ai rencontré à plusieurs reprises à Paris et à La Havane et nous sommes liés par une amitié et une admiration fortes. J’ai toujours été frappé par son immense talent, sa culture incroyable et son insatiable curiosité. Eusebio Leal a la particularité de connaître notre propre histoire mieux que nous. Il l’a étudiée avec beaucoup de passion, en particulier la période napoléonienne. Je me souviendrai toujours de notre rencontre au Palais du Luxembourg, siège du Sénat de la République. Nous nous trouvions devant le siège où l’Empereur Napoléon avait été couronné et nous écoutions les explications de plusieurs spécialistes de l’époque. Eusebio Leal, historien de La Havane, Cubain, à notre grande surprise, avait complété les propos de ces historiens et avait éclairé des détails et des aspects que nous ignorions tous. D’ailleurs, à Cuba, à La Havane, se trouve l’un des plus grands musées au monde sur Napoléon, œuvre de Leal, et il est d’une richesse extraordinaire. Il a été inauguré en 2011, en présence de la Princesse Napoléon.

SL : Quelles valeurs représente Eusebio Leal à vos yeux ?

Eusebio Leal est porteur des valeurs de la France, des principes de notre Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Il partage le combat de la France pour la liberté et l’émancipation du genre humain, par la conquête de nouveaux droits sociaux. Il partage notre esprit de résistance et de solidarité vis-à-vis des plus faibles. Il est le lien entre la France de Victor Hugo et d’Aimé Césaire et la Cuba de José Martí. Il est le lien entre nos deux cultures convergentes. Leal est en même temps le symbole de cette extraordinaire culture cubaine, si proche de nous. Eusebio Leal est un très grand ambassadeur de Cuba en France et à l’étranger et je crois que cette distinction particulièrement importante est amplement méritée. Il y a très peu de personnalités étrangères qui ont été décorés de la Croix de Commandeur de la Légion d’Honneur, établie par Napoléon Bonaparte le 19 mai 1802. A ma connaissance, hormis Nelson Mandela, personne d’autre n’a reçu une telle distinction.

SL : Maximilien Robespierre, notre Libérateur, le défenseur de la souveraineté populaire, était sans doute le plus fidèle représentant des aspirations du peuple français lors de la Révolution. Quand lui érigerons-nous une statue à Paris ?

JPB : Beaucoup de Français sont attentifs à l’histoire de Robespierre et, comme à Cuba, nous avons en France nos grands débats. La façon dont Robespierre a porté notre Révolution et les raisons pour lesquelles il a été guillotiné en pleine période de Terreur sont l’objet de controverses. Il est vrai qu’il y a également eu la terreur blanche des royalistes. Je viens d’un département dont le président de la Cour de Sureté Générale, au moment de la Terreur, a fait tomber Robespierre et lui a coupé la tête.

SL : Défendre l’héritage de Robespierre ne revient-il pas à défendre la Démocratie ?

JPB : Il y a un regard historique qu’il convient de porter sur ces événements. Les idées de la Révolution sont les miennes. L’idéal de Robespierre est le mien. Sans doute ne partagerais-je pas aujourd’hui la manière dont le pouvoir a été exercé à l’époque. Mais aujourd’hui est un autre jour, une autre époque et il est difficile de porter des jugements a posteriori car nous n’avons pas vécu l’épopée révolutionnaire, et qui sait comment aurions-nous agi si nous avions été au pouvoir et si nous avions dû faire face à une guerre civile et à l’assaut de toutes les monarchies européennes coalisées contre notre Patrie et notre Révolution. Je puis porter un jugement historique, certes, mais pas un jugement politique.


Docteur ès Etudes Ibériques et Latino-américaines de l’Université Paris Sorbonne-Paris IV, Salim Lamrani est Maître de conférences à l’Université de la Réunion, et journaliste, spécialiste des relations entre Cuba et les Etats-Unis.
Son dernier ouvrage s’intitule État de siège. Les sanctions économiques des Etats-Unis contre Cuba, Paris, Éditions Estrella, 2011 (prologue de Wayne S. Smith et préface de Paul Estrade).
Contact : lamranisalim@yahoo.fr ; Salim.Lamrani@univ-reunion.fr
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